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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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NATUR'ELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATUR'ELLE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4286941
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
NATUR\'ELLE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque NATUR'ELLE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUR'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique, Mme. Maude GOUBE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque NATUR'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR'ELLE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique, Mme. Maude GOUBE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Oeufs, lait et produits laitiers, notamment crème, sous toutes ses formes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations culinaires à base de petit-lait (produit laitier) et d'extraits végétaux ; mélanges crémeux (produits laitiers et extraits végétaux ) prêts à l'emploi pour la cuisine ; laits végétaux à boire ou à cuisiner ; préparations culinaires crémeuses à base d'extraits végétaux ; mélanges d'extraits de lait et/ou d'extraits végétaux pour la cuisine (aides culinaires), préparations pour sauces à base de fromage ou de crème ou d'extraits végétaux ou d'un mélange de ceux-ci ;

Pâtisserie et préparations prêtes à l'emploi pour faire des pâtisseries, crèmes glacées, crèmes desserts et préparations prêtes à l'emploi pour faire des crèmes desserts, crèmes pâtissières et préparations prêtes à l'emploi pour faire des crèmes pâtissières, entremets et préparations prêtes à l'emploi pour faire des entremets, semoule, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, gâteaux et préparations prêtes à l'emploi pour faire des gâteaux, crème anglaise, fourrage pour la pâtisserie, glaçage pour la pâtisserie, desserts lactés, préparations culinaires à base de petit-lait (produit laitier) et d'extraits végétaux pour la pâtisserie.