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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3970785
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970785.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2022.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc ; boissons nature ou aromatisées composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ;

Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz soufflé, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées.