Déposée le 22 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES PRÉS RIENT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LES PRÉS RIENT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092
REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers ; desserts à base de lait, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de thé ; crème anglaise ; mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], confiserie, sucreries, sucre, riz soufflé, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés) ; gâteaux ; pâtisseries ; gaufres ; desserts à base de céréales ; gâteaux de riz ; gâteaux de semoule ; riz au lait, en-cas à base de riz, en-cas à base de céréales ; glaces alimentaires, glaces alimentaires composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), glace alimentaire à base d'eau congelée aromatisée. Coulis de fruits [sauces]. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non), jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou de légumes, limonades, sodas, sorbets à boire, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extrait de fruits ou de légumes sans alcool, boissons sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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