Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH.
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4316683
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH. de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH.

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANONE. ONE PLANET. ONE HEALTH. arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits et préparations pharmaceutiques ; alimentation à usage médical ; produits et substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à base de soja et/ou de riz, pour usage médical et/ou aliments pour bébés ; alimentation pour bébés, enfants et invalides ; alimentation pour bébés ayant des besoins nutritionnels particuliers ; bouillies, laits sous forme liquide ou en poudre pour bébés ; ferments lactiques et lactose, ferments lactiques et lactose en poudre ; compléments alimentaires pour l`alimentation humaine ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits nutritionnels à usage médical ; aliments et boissons pour les femmes enceintes ou qui allaitent, à usage médical ; ingrédients, en particulier combinaison d`ingrédients, pour un usage pharmaceutique ou la préparation de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires, de préparations et de substances à usage médical, à savoir aliments pour bébés ; levure et oligo-éléments pour usage médical ; compléments nutritionnels, préparation de vitamines et minéraux pour la préconception, pour la grossesse et après la grossesse, à usage médical ; boissons pour bébés, à savoir eaux vitaminées et boissons vitaminées ; boissons utilisées comme compléments diététiques ; ferments lactiques d`usage pharmaceutique et lactose ; aliments pour bébés, à savoir soupes, soupes sous forme déshydratée, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies ; petits plats préparés constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de riz, de légumes et/ou de pâtes ;

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; pompes d`alimentation, canules, canules nasales, tubes et appareils médicaux pour administrer de la nourriture, pièces et parties des produits précités ;

Lait et produits laitiers et leurs produits de substitution ; laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits à base de lait végétal ; produits laitiers notamment : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; protéines de soja ; protéines de soja concentrées ; isolats de protéines de soja ; succédanés des produits laitiers à base de plantes et de fruits à coques, y compris boissons à base de riz, de soja, de lait de soja, de lait d'amande et de lait de soja aromatisé ; graines préparées ; succédanés végétaux de la crème ; yaourt ; yaourt glacé ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; desserts ; lait de noix de coco ;

Cacao, chocolat (à l`exclusion du chocolat et des produits du chocolat), boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, thés ; boissons à base de thé ; sucre, riz soufflé, farine, céréales et préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés) ; pain gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; mousses dessert, gelées de fruits ; tapioca ; sagou, miel ; sirops et mélasses ; desserts ; arômes pour boissons, autres qu`huiles essentielles ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcoolisées ; eaux enrichies en vitamines et/ou aromatisées aux fruits ; eaux aromatisées ; boissons de fruits ou de légumes et jus de fruit ; boissons et jus contenant des vitamines, des minéraux et/ou des plantes ; limonades, sodas, sorbets [boissons] ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops et autres préparations pour la fabrication de boissons ; boissons enrichies de minéraux (non à usage médical) ; boissons enrichies en vitamines (non à usage médical) ; boissons non alcoolisées enrichies en minéraux ; boissons à base de produits laitiers comprises dans cette classe ; lait de noix de coco ; lait d`amandes ; lait d`amande aromatisé ; boissons à base de riz ; boissons diététiques ; boissons sans alcool ; boissons à base de soja et/ou de riz et/ou d'avoine et autres préparations à base de soja et/ou de riz et/ou d'avoine ; boissons à base de plantes ; boissons à base de fruits à coques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d`ateliers de formation ; organisation de compétitions sportives ; services de jeux proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de cours de formation ; services de formation, de cours, d`information et d`éducation dans les domaines de l`évaluation des risques pour la santé et de la nutrition ; formation dans le domaine de la protection et de la sauvegarde de l'environnement et des ressources naturelles ; informations en matière d`environnement ;

Analyses, recherches, études et développement scientifiques dans le domaine de la santé, de l`alimentation et de la nutrition ; recherches dans le domaine de la protection et de la sauvegarde de l`environnement et des ressources naturelles ;

Services de conseil pour la santé, pour l`alimentation, pour la nutrition et pour l'hydratation du corps ; conseils diététiques et conseils dans le domaine de l`alimentation en général ; consultations professionnelles dans les domaines de l`évaluation des risques pour la santé et de la nutrition, incluant des conseils diététiques ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l`environnement et des ressources naturelles ; services de préservation de l`environnement.