Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Générale des Etablissements Michelin, Société en Commandite par actions

Numéro de dépôt :
3946504
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
Marque figurative de Compagnie Générale des Etablissements Michelin

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 2012 par la société Compagnie Générale des Etablissements Michelin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société Compagnie Générale des Etablissements Michelin domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - Clermont-Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. CLAUDE GALLIOU domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX, SERVICE DGDPI LADOUX - F35 - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946504.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 septembre 2022.

Compagnie Générale des Etablissements Michelin a également déposé les autres marques suivantes : XWW , TDX , MXX , DAIRA , EXTENDO , ALTIERO , GTX , XZG , GRIP & STYLE , NEXT LIFE PACKAGE


Compagnie Générale des Etablissements Michelin, Société en Commandite par actions - 12 Cours Sablon - 63000 - Clermont-Ferrand - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. CLAUDE GALLIOU - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX, SERVICE DGDPI LADOUX - F35 - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneumatiques ; chenilles pour véhicules à chenilles.