Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4023804
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2023
M de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque M

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 COURS SABLON - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, Mme. Cécile TROLLIET domicilié(e) 23 Place des Carmes-Déchaux, Service DGD/PI LAD F35 - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 31 juillet 2023.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 COURS SABLON - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 855200887


Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, Mme. Cécile TROLLIET - 23 Place des Carmes-Déchaux, Service DGD/PI LAD F35 - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques ; chenilles pour véhicules à chenilles.