Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEUVE DEVIENNE
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98729380
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2028

Présentation de la marque VEUVE DEVIENNE

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEUVE DEVIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Z.I. de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France.

La marque VEUVE DEVIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEUVE DEVIENNE arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - Z.I. de Tournan - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363463 - Publication au BOPI 2008-02-08

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669636 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Vins y compris vins mousseux, spiritueux, liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières).