Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSCADOR FRESH
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4301916
Date de dépôt :
24/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2026
MUSCADOR FRESH de Compagnie Française des Grands Vins

Présentation de la marque MUSCADOR FRESH

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSCADOR FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Rue Gustave Eiffel - 77220 - Tournan-en-Brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard - W&G, M. Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B, 10 AVENUE de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque MUSCADOR FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADOR FRESH arrivera à expiration en date du 24 septembre 2026.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - Rue Gustave Eiffel - 77220 - Tournan-en-Brie - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard - W&G, M. Pascal Goyard - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B, 10 AVENUE de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .