Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE VALROME
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS société anonyme

Numéro de dépôt :
1712331
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011

Présentation de la marque BARON DE VALROME

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DE VALROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2211230) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2211230) - 75115 - France.

La marque BARON DE VALROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE VALROME est expirée depuis le 17 décembre 2011.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS société anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2211230) - 77220 - France - SIREN 542095393


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2211230) - 75115 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211230 - Publication au BOPI 2001-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67128 - Publication au BOPI 1992-09-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)