Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVAMONE
COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1558813
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1999

Présentation de la marque PAVAMONE

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVAMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS domicilié(e) 28, Boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque PAVAMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVAMONE est expirée depuis le 7 novembre 1999.

COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS a également déposé les autres marques suivantes : WEEDOCHLOR , HAIESTOP , GALOLAVE , GALOPOL , CFPI , AROLINE , BACTOSOL , SOMACLOR , GALOX , SOLPIP


COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS, société anonyme - 28, Boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France


LE CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23

Produits chimiques à usage agricole et notamment des pesticides, des herbicides et des fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.