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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE
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SPORT MINTH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT MINTH
COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1606118
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2010
SPORT MINTH de COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE

Présentation de la marque SPORT MINTH

Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT MINTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE domicilié(e) RUE DU PONT DE PEAGE, 67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2178899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.F.C.C domicilié(e) (dossier no 2178899) - France.

La marque SPORT MINTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT MINTH est expirée depuis le 23 juillet 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , TOUJOURPRET , MIDGET BARS


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE (S.A.) - RUE DU PONT DE PEAGE, 67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2178899) - France - SIREN 688501022


C.F.C.C - (dossier no 2178899) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2000 n°2178899 - Publication au BOPI 2000-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Des bonbons, et plus généralement tous produit de confiserie, pâtisserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.