Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA HALLE + CHAUSSURES + PRET-A-PORTER
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4181630
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
LA HALLE + CHAUSSURES + PRET-A-PORTER de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque LA HALLE + CHAUSSURES + PRET-A-PORTER

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA HALLE + CHAUSSURES + PRET-A-PORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Laetitia CARDI domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LA HALLE + CHAUSSURES + PRET-A-PORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181630.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE + CHAUSSURES + PRET-A-PORTER arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Laetitia CARDI - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis pour clés ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication, y compris via Internet) destinés aux particuliers pour la vente et l'achat des produits suivants: cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis pour clés ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.