Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE AUX CHAUSSURES
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3821646
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2021
LA HALLE AUX CHAUSSURES de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque LA HALLE AUX CHAUSSURES

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA HALLE AUX CHAUSSURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vailland, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

La marque LA HALLE AUX CHAUSSURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX CHAUSSURES est expirée depuis le 7 avril 2021.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vailland, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, cartables, sacs de plage. ;

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.