(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 avril 1982 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247544.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 19 avril 2022.
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2003899 - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214114 - Publication au BOPI 2002-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 21 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-11-21
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156418 - Publication au BOPI 1993-03-22
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489697 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24