Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE RUSTIQUE TOMME FUMEE
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
4244070
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
LE RUSTIQUE TOMME FUMEE de COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS

Présentation de la marque LE RUSTIQUE TOMME FUMEE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE RUSTIQUE TOMME FUMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 645 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. CECILIA DELMOND domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque LE RUSTIQUE TOMME FUMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244070.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUSTIQUE TOMME FUMEE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS a également déposé les autres marques suivantes : ST ELOY , SAINT BENOIT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEDAILLON NORMAND , COEUR DE LION , LES CIMES , A , LE RUSTIQUE Le Crémeux


COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 501645196


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. CECILIA DELMOND - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Fromages.