Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOTONE
COMPAGNIE DE PHALSBOURG, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4392500
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
ECOTONE de COMPAGNIE DE PHALSBOURG

Présentation de la marque ECOTONE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DE PHALSBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DE PHALSBOURG domicilié(e) 22 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 545 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme. ANNE LEVY domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque ECOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTONE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

COMPAGNIE DE PHALSBOURG a également déposé les autres marques suivantes : waves GRAND SUD , W WOOD UP , BAB COCK LA FABRIQUE DES CULTURES , "pour construire la France de demain" , Rendez-vous à la Poste , AURORE , MON PETIT COFFICE , ECO PARC COMMERCIAL , Alpha Park 2 , Oh!


COMPAGNIE DE PHALSBOURG, Société à responsabilité Limitée - 22 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 349545103


BRANDON IP, Mme. ANNE LEVY - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Aide à la direction des affaires ; Aide à la direction d'entreprises commerciales, ou industrielles ; Opérations de promotion publicitaire de projet immobilier et d'implantations d'immeubles ; Décoration de vitrines ; Organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; Services de gestion commerciales de cartes à usage non financier, en vue de fidéliser la clientèle ; Services de vente au détail permettant aux clients de voir et d'acheter des produits dans le domaine de l'habillement, le domaine des divertissements (matériel et supports audio-vidéo, matériel informatique et périphériques d'ordinateurs, consommables informatiques, jeux, jouets), le domaine de l'équipement de la maison (articles des arts de la table, appareils électroménagers, meubles, articles d'ameublement, linge de maison), le domaine de la décoration (couleurs, vernis, laques, colorants, bougies, tissus, tapis, paillassons, nattes, fleurs et plantes), le domaine de l'ameublement, le domaine de la culture relatifs aux supports d'enregistrement acoustiques, magnétiques, numériques et audiovisuels, logiciels sur tous supports matériels et jeux interactifs, télévisuels et/ou audiovisuels, produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, magazines, papeterie, fournitures scolaires, matériel d'instruction ou d'enseignement y compris les logiciels éducatifs, le domaine de l'éducation et des loisirs (produits de serrurerie et de quincaillerie, matériel de photographie, véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, feux d'artifices, instruments de musique, matériel pour les artistes, articles de gymnastique et de sport, articles de jardinage), dans les magasins de vente au détail, ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises, ou sur un site Internet, à la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de communication ; Gestion commerciale de boutiques de vente au sein d'un centre commercial ; Prospection commerciale ; Location de distributeurs automatiques ; services administratifs pour la mise au point et obtention de permis de construire ;

Opérations de promotion (financement) de projet immobilier et d'implantation d'immeubles ; gestion d'immeubles ; location d'immeubles ; gérance de biens immobiliers et de locaux commerciaux ; expertise immobilière ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers, tous ces services concernant exclusivement des immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes ;

Supervision [direction] de travaux de construction d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; travaux de construction, réparation, restauration et entretien d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; information en matière de construction et d'aménagement d'immeubles de bureaux, de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; conseils en construction ; construction de tous projets immobiliers ;

Études et conseils de tous projets immobiliers (services de conception architecturale) ; services d'architecture et notamment étude et réalisation de tous projets immobiliers de construction, conception, services de maîtrise d'ouvrage à savoir conception et développement d'un produit (ouvrage) dans le domaine de la construction ; essais techniques, ingénierie, expertises concernant la fiabilité de matériels industriels divers (travaux d'ingénieurs), services d'études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; établissements de plans pour la construction d'immeubles de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; consultation sur la protection de l'environnement et en matière d'économies d'énergie ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques ;

Services de fourniture de nourriture et de boissons, à savoir restaurants, services de cafés, cafétérias, services de traiteur, restauration rapide et bars ; logements temporaires.