Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-Pierre en-Auge Naturellement Normandie
Commune de St Pierre en Auge, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4344787
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
Saint-Pierre en-Auge Naturellement Normandie de Commune de St Pierre en Auge

Présentation de la marque Saint-Pierre en-Auge Naturellement Normandie

Déposée le 10 mars 2017 par Commune de St Pierre en AugeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saint-Pierre en-Auge Naturellement Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est Commune de St Pierre en AugeTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 14170 - SAINT PIERRE SUR DIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 064 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Saint-Pierre en-Auge Naturellement Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Pierre en-Auge Naturellement Normandie arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

Commune de St Pierre en Auge a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-PIERRE-EN-AUGE


Commune de St Pierre en Auge, Collectivité territoriale - Place de l'Hôtel de Ville - 14170 - SAINT PIERRE SUR DIVES - France - SIREN 200064798


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; publications électroniques téléchargeables ; encyclopédies et livres électroniques téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces électroniques téléchargeables ; annuaires et guides électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures électroniques téléchargeables ; fichiers d'images et de musiques téléchargeables ; agendas électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio, vidéo) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs ; jeux audiovisuels, cartouches de jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ;

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes ; autocollants ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; badges en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en papier, sets de table en papier ;

Promotion d'une ville ou d'une collectivité territoriale (publicité) ; élaboration de campagnes promotionnelles pour collectivités territoriales et entreprises du secteur touristique ; services de conseils en matière d'activités promotionnelles ; promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites Web ; conduite, préparation, organisation et réalisation d'événements, d'expositions, de foires, de concerts et de spectacles à des fins commerciales, professionnelles, promotionnelles et publicitaires et promotion de ceux-ci ; promotion de concerts [publicité] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; services de publicité et de promotion du tourisme rendus par une commune ou une collectivité territoriale ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les choisir et de les acheter commodément, et services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'articles publicitaires et souvenirs tels que des produits alimentaires, boissons, produits d'hygiène et de beauté, vêtements, chaussures, chapellerie, bijoux, sacs, articles multimédia, articles de cuisine, produits pour la décoration intérieur et extérieur de la maison, produits de l'imprimerie, jeux, jouets, articles pour fumeurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; traitement administratif des commandes d'achat ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, catalogues, brochures, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; gestion administrative de lieux d'expositions, de musées ; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;

Organisation de visites touristiques guidées en ville ; services de guides touristiques ; services de guides touristiques personnels ; encadrement de visites touristiques guidées pour tiers ; services d'informations en matière d'itinéraires touristiques ; services d'agences de réservation de visites touristiques ; visites touristiques ; organisation de circuits touristiques ; organisation d'excursions, de visites touristiques, de visites guidées et de voyages ; services de réservation de voyages touristiques ; organisation d'excursions et de visites touristiques ;

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de spectacles, de conventions, de congrès, de colloques, de conférence et évènements culturels, artistiques et sportifs ; édition de cartes géographiques, de guides touristiques, de plans ; services d'édition et d'édition numérique ; publication de livres, de brochures et de magazines ; reportages photographiques ; production de films et de reportages notamment touristiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD ; services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; planification de réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; parcs et jardins d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication et publication électronique de livres, de brochures, de revues et de périodiques ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques.