Marque enregistrée - Marque en vigueur

Publier Amphion Cité d'eau
COMMUNE DE PUBLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE
OFFICE DE TOURISME, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4294954
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2026
Publier Amphion Cité d\'eau de COMMUNE DE PUBLIER

Présentation de la marque Publier Amphion Cité d'eau

Déposée le 26 août 2016 par COMMUNE DE PUBLIER et OFFICE DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Publier Amphion Cité d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Les déposants sont COMMUNE DE PUBLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE DU 8 MAI 1945 - 74500 - PUBLIER - France et OFFICE DE TOURISME, ASSOCIATION domicilié(e) 1099 AVENUE DE LA RIVE AMPHION LES BAINS - 74500 - PUBLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE PUBLIER, M. LACROIX GASTON domicilié(e) PLACE DU 8 MAI 1945 - 74500 - PUBLIER - France.

La marque Publier Amphion Cité d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294954.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Publier Amphion Cité d'eau arrivera à expiration en date du 26 août 2026.


COMMUNE DE PUBLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE DU 8 MAI 1945 - 74500 - PUBLIER - France

OFFICE DE TOURISME, ASSOCIATION - 1099 AVENUE DE LA RIVE AMPHION LES BAINS - 74500 - PUBLIER - France


MAIRIE DE PUBLIER, M. LACROIX GASTON - PLACE DU 8 MAI 1945 - 74500 - PUBLIER - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.