Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON CITÉ INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4081007
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2024
LYON CITÉ INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque LYON CITÉ INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE

Déposée le 2 avril 2014 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LYON CITÉ INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LYON CITÉ INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON CITÉ INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE est expirée depuis le 2 avril 2024.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Livres électroniques téléchargeables ; livres numériques téléchargeables sur Internet ;

Manuels de formation ; livres ; affiches ; agendas ; albums ; albums photos ; articles de papeterie ; blocs-notes ; blocs [papeterie] ; boîtes à crayons ; boîtes en carton ; boîtes en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes postales ; carton ; crayons ; dessins ; dossiers [papeterie] ; encriers ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; formulaires ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; gommes à effacer ; images ; journaux ; manuels ; manuscrits ; marqueurs [articles de papeterie] ; mouchoirs en papier ; papier ; périodiques ; photographies [imprimées] ; pinceaux ; pince-notes ; pinces à billets ; planches à dessin ; planches [gravures] ; plans ; plumiers ; pochettes en papier ; pochettes pour documents ; pochoirs ; porte-crayons ; porte-plume ; posters en papier ; posters sous cadre ; posters non encadrés ; portraits ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; règles à tracer ; règles à dessiner ; reliures ; répertoires ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; romans ; ronds de table en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ; stylos à encre ; stylos-billes ; stylos à pointe feutre ; stylos de couleur ; stylos correcteurs ; stylos surligneurs ; tableaux noirs ; taille-crayons ; transparents [papeterie] ; trousses à crayons et stylos ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros des produits susvisés en classes 16, 29, 30, 31, 32, 33 ; présentation des produits susvisés en classes 16, 29, 30, 31, 32, 33 sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;

Fourniture d'accès à des boutiques électroniques [télécommunications] ;

Musées ; services de musées [présentation, expositions] ; préparation d'expositions à des fins de formation ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; préparation et tenue d'expositions à des fins de divertissement ; organisation, préparation et animation de séminaires, d'ateliers [formation] et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; préparation et animation de conférences, de conventions, de congrès, de cours magistraux, d'expositions, de cours d'une journée, d'ateliers, de concerts, de séminaires, de colloques et de symposiums, tous à des fins de divertissement ou d'éducation ; formation ; coaching [formation] ; animation de séminaires de formation ; formation pratique [démonstration] ; organisation de cours de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; préparation et animation de cours de formation ; publication de manuels d'éducation et de formation ; organisation et préparation de séminaires, conférences, cours de formation et formations complémentaires ; édition de livres ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication multimédia de produits imprimés, livres, revues, revues spécialisées, journaux, circulaires, tutoriels, cartes géographiques, graphiques, photos, vidéos, musique et publications électroniques ; édition multimédia de produits imprimés, livres, revues, revues spécialisées, journaux, circulaires, tutoriels, cartes géographiques, graphiques, photos, vidéos, musique et publications électroniques ; préparation et animation de colloques, conférences et congrès ; préparation, animation et organisation de conférences ;

Cafés-restaurants ; réservation de restaurants ; restauration [repas] ; services de restauration ; établissements de restauration rapide et restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de cafés, cafétérias et restaurants.