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Marques déposées par COMMUNE D'ORANGE
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OFF DES CHOREGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OFF DES CHOREGIES
COMMUNE D'ORANGE

Numéro de dépôt :
4415487
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
OFF DES CHOREGIES de COMMUNE D\'ORANGE

Présentation de la marque OFF DES CHOREGIES

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par COMMUNE D'ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OFF DES CHOREGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est COMMUNE D'ORANGE domicilié(e) PL GEORGES CLEMENCEAU - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILLAUME BOMPARD domicilié(e) PL GEORGES CLEMENCEAU - 84100 - ORANGE - France.

La marque OFF DES CHOREGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFF DES CHOREGIES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

COMMUNE D'ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : OFF DS CHOREGIES DE LA VILLE D'ORANGE


COMMUNE D'ORANGE - PL GEORGES CLEMENCEAU - 84100 - ORANGE - France


Monsieur GUILLAUME BOMPARD - PL GEORGES CLEMENCEAU - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.