Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE COTE D'AZUR METROPOLE VERTE
Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3876616
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
NICE COTE D\'AZUR METROPOLE VERTE de Communauté Urbaine Nice Côte d\'Azur

Présentation de la marque NICE COTE D'AZUR METROPOLE VERTE

Déposée le 21 novembre 2011 par la société Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICE COTE D'AZUR METROPOLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur domicilié(e) 405, PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NICE COTE D'AZUR METROPOLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE COTE D'AZUR METROPOLE VERTE est expirée depuis le 21 novembre 2021.

Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : ECO-METROPOLE , AUTO BLEUE , EAU D'AZUR , autobleue ma voiture électrique en libre-service , TERRITOIRE D'ECO-REFERENCE , COTE D'AZUR INNOVATION , EAU D'AZUR , PORTS D'AZUR , PORTS NICE COTE D'AZUR COMMUNAUTE URBAINE , EAU D'AZUR


Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 405, PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.