Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANATELA
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648719
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2026

Présentation de la marque PANATELA

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANATELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 BOULEVARD Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque PANATELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANATELA arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 BOULEVARD Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318239 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626418 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.