Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON GAUTIER SINCE 1755
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4314518
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2026
MAISON GAUTIER SINCE 1755 de COGNAC GAUTIER

Présentation de la marque MAISON GAUTIER SINCE 1755

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON GAUTIER SINCE 1755 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque MAISON GAUTIER SINCE 1755 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON GAUTIER SINCE 1755 arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ”.