Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUMAS
COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94543629
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2024

Présentation de la marque DUMAS

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque DUMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUMAS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, société par actions simplifiée - 28 rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267312 - Publication au BOPI 2004-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2560058 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)