Marque expirée - Marque en non vigueur

ALICE
COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99815844
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2019

Présentation de la marque ALICE

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC GAUTIER domicilié(e) 28, rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 820 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGNAC GAUTIER, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALICE est expirée depuis le 29 septembre 2019.

COGNAC GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DUBREUIL FILS , ROUGE , JEAN LAPLOMB CIE , DUGONTIER , PRINCE DE CONDE , CH. BAGIER & Cie , NAPOLEON LOUIS XV , GF GAUTIER FRERES , FAUCON D'OR , A. GUIBERT


COGNAC GAUTIER, Société par Actions Simplifiée - 28, rue des Ponts - 16140 - AIGRE - France - SIREN 611820390


COGNAC GAUTIER, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409222 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.