Déposée par voie électronique le 31 décembre 2017 par Code Alliance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANTE PARATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est Code Alliance domicilié(e) 27 rue Henri Loux - 67200 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Code Alliance, Monsieur Eric VINCENT domicilié(e) 27 rue Henri Loux - 67200 - STRASBOURG - France.
La marque ANTE PARATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTE PARATUS arrivera à expiration en date du 31 décembre 2027.
Code Alliance - 27 rue Henri Loux - 67200 - STRASBOURG - France
Code Alliance, Monsieur Eric VINCENT - 27 rue Henri Loux - 67200 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de séchage ; torches électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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