Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNP ASSURANCES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION
CNP ASSURANCES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3939924
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/08/2022
CNP ASSURANCES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION de CNP ASSURANCES

Présentation de la marque CNP ASSURANCES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION

Déposée le 9 août 2012 par la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CNP ASSURANCES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CNP ASSURANCES domicilié(e) 4 PLACE RAOUL DAUTRY - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 737 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. PIERRE DE BOISSE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque CNP ASSURANCES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNP ASSURANCES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION est expirée depuis le 9 août 2022.

CNP ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : SYREA - CARRES BLEUS , ASSUR EURO , CONTRAT DE NOEL , NUANCES PLUS , CNP ASSURANCES CAUTION , CNP TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , A.G.I.R ASURANCE GROUPE INFORMATIQUE REACTIVE , HEXADIMENSION , GERONDIF , COACTIF


CNP ASSURANCES, SOCIETE ANONYME - 4 PLACE RAOUL DAUTRY - 75015 - PARIS - France - SIREN 341737062


NOVAGRAAF FRANCE, M. PIERRE DE BOISSE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), cédéroms et publications électroniques ;

Services financiers, placements financiers, conseils financiers, services bancaires, services d'assurance, contrats d'assurance, conseils en matière d'assurance, agences d'assurances, caisses de prévoyance, assurances contre les accidents, assurances sur la vie, courtage d'assurance, contrats d'assurances proposant des services d'assistance ; assurances et finances, assurances notamment contrats prévoyant une assistance médicale, une aide pécuniaire, le rapatriement, l'indemnisation des frais médicaux et l'indemnisation en cas de décès.Conseils financiers à distance par des moyens éléctroniques ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assités par ordinateur, messages éléctroniques, services de transmission d'information par voie télématique et par réseau internet ; messagerie électroniques, transmission de messages par des moyens électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussions sur l'internet ; transmission de fichiers numériques ;

Enseignement ; formation, formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de séminaires ;

Elaboration (conception), développement, programmation, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; études dans le domaine de l'informatique (études techniques).