Marque enregistrée - Marque en vigueur

UTB
CLUB OLYMPIQUE BAYONNAIS, ASSOCIATION loi 1901
M. Pascal DEL PRADO

Numéro de dépôt :
4358281
Date de dépôt :
30/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2027
UTB de CLUB OLYMPIQUE BAYONNAIS

Présentation de la marque UTB

Déposée par voie électronique le 30 avril 2017 par l'association loi 1901 CLUB OLYMPIQUE BAYONNAIS et monsieur Pascal DEL PRADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Les déposants sont l'association loi 1901 CLUB OLYMPIQUE BAYONNAIS domicilié(e) 17 AVENUE DE ROSSI - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Pascal DEL PRADO domicilié(e) 132 RUE MAUBEC - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Olympique Bayonnais, M. Pascal DEL PRADO domicilié(e) Res. Adarka Apt. 02, 132 RUE Maubec - 64100 - BAYONNE - France.

La marque UTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTB arrivera à expiration en date du 30 avril 2027.


CLUB OLYMPIQUE BAYONNAIS, ASSOCIATION loi 1901 - 17 AVENUE DE ROSSI - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 3

M. Pascal DEL PRADO - 132 RUE MAUBEC - 64100 - BAYONNE - France


Club Olympique Bayonnais, M. Pascal DEL PRADO - Res. Adarka Apt. 02, 132 RUE Maubec - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Activités sportives et culturelles .