Présentation de la marque L'ETE SUR LA COTE D'AZUR AUTOCARS
Déposée le 13 décembre 2006 par CLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ETE SUR LA COTE D'AZUR AUTOCARS »
Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour domicilié(e) 62, rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France
Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour - 62, rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478518 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621446 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Boîtes en métaux commun ; plateaux métalliques ; panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d'art) ; statues, statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ; récipients d'emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; numéros de maison non lumineux métalliques ; piognées de porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.
Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles de lunetterie ; lunette de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ; interrupteurs ; logiciels de jeux ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux en métaux précieux.
Cartes postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier hygiènique ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier.
Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes (portefeuilles).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ; beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes, cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ; sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l'exception des pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ; arrosoirs.
Vêtements ; chaussure ; chapellerie ; chemises ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.