Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOISO-COMPACT
CLOISO-COMPACT, SAS

Numéro de dépôt :
4342653
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
CLOISO-COMPACT de CLOISO-COMPACT

Présentation de la marque CLOISO-COMPACT

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOISO-COMPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOISO-COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOISO-COMPACT domicilié(e) 5 rue jean de mansencal - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. franck stagliano domicilié(e) 5 RUE jean de mansencal - 31500 - toulouse - France.

La marque CLOISO-COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOISO-COMPACT arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


CLOISO-COMPACT, SAS - 5 rue jean de mansencal - 31500 - TOULOUSE - France


M. franck stagliano - 5 RUE jean de mansencal - 31500 - toulouse - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.