Marque enregistrée - Marque en vigueur

En couture Simone !
Mme. Margot Clemente

Numéro de dépôt :
4360920
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
En couture Simone ! de Margot Clemente

Présentation de la marque En couture Simone !

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par madame Margot Clemente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « En couture Simone ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame Margot Clemente domicilié(e) 11 Bis Avenue de la colonne - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Margot Clemente domicilié(e) 11 Bis Avenue de la colonne - 31500 - Toulouse - France.

La marque En couture Simone ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En couture Simone ! arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


Mme. Margot Clemente - 11 Bis Avenue de la colonne - 31500 - Toulouse - France


Mme. Margot Clemente - 11 Bis Avenue de la colonne - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Formation.