PATRICK NANCAY
Présentation de la marque PATRICK NANCAY
Déposée le 8 novembre 1991 par CLAVEAU Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRICK NANCAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATRICK NANCAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATRICK NANCAY est expirée depuis le 8 novembre 2021.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2219782 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 10 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332523 - Publication au BOPI 2001-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 16 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345982 - Publication au BOPI 2002-05-16
Inscription le 3 juin 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346749 - Publication au BOPI 2002-06-03
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483149 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 11 janvier 2012 - Changement d'adresse n°566887 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11