Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPACKOTABLE
CLAUDEL ROUSTANG GALAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3490641
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
DEPACKOTABLE de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque DEPACKOTABLE

Déposée le 23 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPACKOTABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 11 bis avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPACKOTABLE est expirée depuis le 23 mars 2017.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC Société Anonyme - 11 bis avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 572051464


Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Inscription le 2 août 2007 - retrait partiel n°458077 - Publication au BOPI 2007-08-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés.

Biberons.

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier ; linge de table en papier, sacs à ordure en papier ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; affiches, fournitures pour le dessin, fournitures pour écrire, fournitures scolaires, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, vases, vaisselle, verres, flacons, ballons en verre, bidons, récipients à boire, bouteilles, carafes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes, consommés, potages, soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boisson à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons composées ou non de lait.