Marque expirée - Marque en non vigueur

Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C.
Claude CALMELS BEAULIEUX
Georges COURTS

Numéro de dépôt :
3609462
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
05/11/2018
Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. de Claude CALMELS BEAULIEUX

Présentation de la marque Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C.

Déposée le 5 novembre 2008 par Claude CALMELS BEAULIEUX et Georges COURTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. »

Les déposants sont Claude CALMELS BEAULIEUX domicilié(e) 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France et Georges COURTS domicilié(e) 2 rue du Génie,57950 MONTIGNY-LES-METZ - 57950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CALMELS BEAULIEUX domicilié(e) 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. est expirée depuis le 5 novembre 2018.


Claude CALMELS BEAULIEUX - 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France

Georges COURTS - 2 rue du Génie,57950 MONTIGNY-LES-METZ - 57950 - France


Claude CALMELS BEAULIEUX - 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735729 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Inscription le 17 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°763808 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Maintenance (mise à jour) de banques de données et de fichiers d'information.

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Location de banques de données culturelles et de fichiers d'information culturelle ;

Evaluation, estimation et recherche dans les domaines ésotériques, maçonniques, rosicruciennes et culturels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception de sites informatiques ;

Services d'informations ésotériques, maçonniques, rosicruciennes et culturels. Recherche et évaluation de rituels symboliques.