Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ciné Sologne
Cinexpansion du Val de Loire

Numéro de dépôt :
4372901
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
Ciné Sologne de Cinexpansion du Val de Loire

Présentation de la marque Ciné Sologne

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par Cinexpansion du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ciné Sologne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Cinexpansion du Val de Loire domicilié(e) 9 rue de la Résistance - 41200 - Romorantin-Lanthenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cinexpansion du Val de Loire, Francis Fourneau domicilié(e) 9 rue de la Résistance - 41200 - Romorantin - France.

La marque Ciné Sologne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ciné Sologne arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


Cinexpansion du Val de Loire - 9 rue de la Résistance - 41200 - Romorantin-Lanthenay - France


Cinexpansion du Val de Loire, Francis Fourneau - 9 rue de la Résistance - 41200 - Romorantin - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.