Marque enregistrée - Marque en vigueur

ChronoFreeze
CHRONOPOST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4130455
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2024
ChronoFreeze de CHRONOPOST

Présentation de la marque ChronoFreeze

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRONOPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ChronoFreeze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRONOPOST domicilié(e) 3 avenue Galliéni - 94250 - Gentilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA LOYER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg La Reine - France.

La marque ChronoFreeze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChronoFreeze arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.

CHRONOPOST a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOPHONE , LES MAITRES DU TEMPS , CHRONOTEL , AUTOURDUWORLD , CHRONOPASS PREMIUM , CHRONOFREE , ALLO CHRONO , CHRONOTRACK , CHRONOFETE , TED


CHRONOPOST, Société par actions simplifiée - 3 avenue Galliéni - 94250 - Gentilly - France - SIREN 383960135


IPSILON BREMA LOYER - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg La Reine - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 6 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797064 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de réfrigération, de distribution d'eau ; appareils et machines frigorifiques ; Armoires frigorifiques ; récipients et emballages frigorifiques ; poches jetables de stérilisation ;

Véhicules frigorifiques ;

Papiers et cartons d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; sacs, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; feuille de cellulose régénérée pour l'emballage ; enveloppes (papeterie) ; tubes en carton ; cartonnages, emballages réfrigérants en papier, en carton ou en matières plastiques ; emballage en matière plastique isolant et gonflable pour le transport sous température contrôlée par maintien d'une chaîne du froid ;

Matières d'emballage en caoutchouc ; feuilles, sachets, sacs, enveloppes, pochettes en caoutchouc pour l'emballage ; granules et granulés en polystyrène extrudé pour l'emballage ; mousse moulée pour l'emballage ; pastilles en polystyrène extrudé pour l'emballage ;

Télécommunications ; communications téléphoniques, communications télégraphiques, communications radiophoniques ; messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; mise à disposition d'un accès à des informations, des messages et des images sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs, par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux, accessibles par code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet, permettant aux abonnés de géolocaliser leur colis en temps réel ; transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier par courriel ou messagerie SMS ;

Services de transport ; transport en automobile ; transport aérien ; transport en bateau ; transport en chemins de fer ; organisation de voyages ; services de conditionnement, d'emballage, de collecte et d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; emmagasinage ou entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; transport, livraison, distribution de marchandises, de colis, de courrier ; routage ; transport de marchandises accompagné ou non accompagné ; transport de valeurs sous surveillance ; informations en matière de transport ; chargement et déchargement de fret ; affrètement ; information en matière d'entreposage ; messagerie (courrier ou marchandises) ; enlèvement, transport et remise de marchandises (y compris de marchandises sous température dirigée), documents, paquets, colis, lettres et palettes ; suivi d'expédition par localisation électronique des marchandises, documents, paquets, colis, lettres et palettes ; services d'expédition ; livraison de marchandises expédiées ; location de véhicules réfrigérés ; location de réfrigérateurs ; location de conteneurs d'entreposage ; services de commissionnaire de transport ; services de pistage et de suivi de colis ; services d'informations, de conseil et d'assistance concernant les services précités ;

Fourniture d'accès à des logiciels téléchargeables utilisés pour le traitement de transactions d'expédition de documents, lettres, journaux, colis et fret ; fourniture d'un site web proposant l'utilisation temporaire d'un logiciel non téléchargeable destiné au transport et à la livraison sur site, à savoir pour la fourniture du statut d'envoi actuel, des détails du colis, des options et coûts du service d'expédition, de la date d'arrivée et de la notification de livraison du colis, pour la préparation et l'impression d'étiquettes d'envoi, documents et factures, pour fournir la documentation de preuve de livraison, et pour la réception, la transmission et le traitement des informations de compte d'envoi identifiant le client. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir, évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles pour le contrôle de la température des produits et pour le conditionnement et le transport de denrées périssables ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers relatifs au transport de denrées périssables.