Déposée le 21 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRONO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST domicilié(e) 14, boulevard des Frères Voisin,92795 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92795 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CHRONO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRONOPOST société anonyme - 14, boulevard des Frères Voisin,92795 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92795 - France - SIREN 383960135
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Inscription le 15 juin 2009 - Changement d'adresse n°499742 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Armoires frigorifiques ; récipients et emballages frigorifiques ; poches jetables de stérilisation. Papiers d'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier] ; emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] ; feuilles bullées [en matière plastique] [pour l'emballage et le conditionnement] ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; feuille de cellulose régénérée pour l'emballage ; enveloppes [papeterie] ; tubes en carton ; cartonnages. Transport en automobile ; transport aérien ; transport en bateau ; transport en chemins de fer ; collecte et distribution de colis, de journaux, de courriers ; messagerie [courriers ou marchandises] ; informations en matière d'entreposage ; information en matière de transport ; entreposage ; camionnage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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