Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMILY S AMERICAN DINER
M. christophe RANSOU

Numéro de dépôt :
4036196
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2023
EMILY S AMERICAN DINER de christophe RANSOU

Présentation de la marque EMILY S AMERICAN DINER

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par monsieur christophe RANSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILY S AMERICAN DINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur christophe RANSOU domicilié(e) 4 rue pierre duclot - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe RANSOU domicilié(e) 4 rue pierre duclot - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque EMILY S AMERICAN DINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILY S AMERICAN DINER arrivera à expiration en date du 1 octobre 2023.


M. christophe RANSOU - 4 rue pierre duclot - 38000 - GRENOBLE - France


M. christophe RANSOU - 4 rue pierre duclot - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 14 juin 2016 - Concession de licence n°672114 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Inscription le 13 octobre 2017 - Concession de licence n°709490 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; restaurant de type americain des années fiftie's proposant des burgers, bagels, grillades, milk shake.