Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par monsieur christophe MICHEL et monsieur yannick MAIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATRIOTES HDc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont monsieur christophe MICHEL domicilié(e) 95 boulevard barry - 13015 - MARSEILLE - France et monsieur yannick MAIA domicilié(e) 146 chemin des lavandes - 83560 - LA VERDIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yannick maia domicilié(e) 146 chemin des lavances - 83560 - la verdiere - France.
La marque PATRIOTES HDc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIOTES HDc est expirée depuis le 7 février 2023.
M. christophe MICHEL - 95 boulevard barry - 13015 - MARSEILLE - France
M. yannick MAIA - 146 chemin des lavandes - 83560 - LA VERDIERE - France
M. yannick maia - 146 chemin des lavances - 83560 - la verdiere - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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