Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par monsieur christophe Bayart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L-TROTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est monsieur christophe Bayart domicilié(e) 6 rue du rouergue - 31130 - balma - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe Bayart domicilié(e) 6 rue du rouergue - 31130 - balma - France.
La marque L-TROTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. christophe Bayart - 6 rue du rouergue - 31130 - balma - France
M. christophe Bayart - 6 rue du rouergue - 31130 - balma - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; lunettes (optique) ;
Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf.
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