Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZERO CARAT
M. CHARLY CHICOT

Numéro de dépôt :
4344534
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
ZERO CARAT de CHARLY CHICOT

Présentation de la marque ZERO CARAT

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par monsieur CHARLY CHICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur CHARLY CHICOT domicilié(e) Residence, 73 Rue des saules - 95340 - Persan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLY CHICOT domicilié(e) 73 rue des saules - 95340 - Persan - France.

La marque ZERO CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CARAT arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


M. CHARLY CHICOT - Residence, 73 Rue des saules - 95340 - Persan - France


M. CHARLY CHICOT - 73 rue des saules - 95340 - Persan - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .