Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Délices à Tartiner
CHEF DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3919949
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
Les Délices à Tartiner de CHEF DE FRANCE

Présentation de la marque Les Délices à Tartiner

Déposée le 14 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEF DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Délices à Tartiner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEF DE FRANCE domicilié(e) LE BOURG - 73630 - ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 340 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEF DE FRANCE, M. BRUNO MAUREL domicilié(e) LE BOURG - 73630 - ECOLE - France.

La marque Les Délices à Tartiner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices à Tartiner arrivera à expiration en date du 14 mai 2022.

CHEF DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : délices à tartine , Tartin'Alpes


CHEF DE FRANCE, SARL - LE BOURG - 73630 - ECOLE - France - SIREN 751340753


CHEF DE FRANCE, M. BRUNO MAUREL - LE BOURG - 73630 - ECOLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709460 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.