Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARNEMENT
CHAUSSURES ANDRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1673466
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001

Présentation de la marque GARNEMENT

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE domicilié(e) 28 rue de Flandre, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque GARNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARNEMENT est expirée depuis le 26 juin 2001.

CHAUSSURES ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : TRAPPEUR , GT , BYRON , TYPANDRE , TRAPPEUR , KINBALOO , CHAUSS LIBERTE , SCHUH PARADIES , BYRON , MILVERTON


CHAUSSURES ANDRE, société anonyme - 28 rue de Flandre, 75019 PARIS - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parasols et cannes; fouets et sellerie