Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU L'ENCLOSTODO
/
LA MARQUISE DE L'ENCLOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MARQUISE DE L'ENCLOS
SCEA CHATEAU L'ENCLOS SCEA

Numéro de dépôt :
97661701
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque LA MARQUISE DE L'ENCLOS

Déposée le 30 janvier 1997 par CHATEAU L'ENCLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARQUISE DE L'ENCLOS »

Le déposant est CHATEAU L'ENCLOSTODO domicilié(e) 3 ROUTE DE BERGERAC,33220 PINEUILH (dossier no 2347238) - 33220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU L'ENCLOS domicilié(e) 3 ROUTE DE BERGERAC,33220 PINEUILH (dossier no 2347238) - 33220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MARQUISE DE L'ENCLOS est expirée depuis le 30 janvier 2017.

CHATEAU L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROCHERS DE L'ENCLOS , LA MARQUISE DE L'ENCLOS , CHATEAU SAINTE GERMAINE , CHATEAU L'ENCLOS Appellation Pomerol Controlée , CHATEAU L'ENCLOS , TRIPLE A – AAA , DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée


SCEA CHATEAU L'ENCLOS SCEA - 3 ROUTE DE BERGERAC,33220 PINEUILH (dossier no 2347238) - 33220 - France


SCEA CHATEAU L'ENCLOS - 3 ROUTE DE BERGERAC,33220 PINEUILH (dossier no 2347238) - 33220 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347238 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée SCEA Chateau L'Enclos