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Marques déposées par CHATEAU L'ENCLOSTODO
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CHATEAU L'ENCLOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ENCLOS
SCEA CHATEAU L'ENCLOS

Numéro de dépôt :
92441980
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022

Présentation de la marque CHATEAU L'ENCLOS

Déposée le 13 novembre 1992 par CHATEAU L'ENCLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L'ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est CHATEAU L'ENCLOSTODO domicilié(e) SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE, LIEUDIT L'ENCLOS - 33220 - PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 881 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me de PIANELLI domicilié(e) Château L'Enclos - 33220 - PINEUILH - France.

La marque CHATEAU L'ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ENCLOS est expirée depuis le 13 novembre 2022.

CHATEAU L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROCHERS DE L'ENCLOS , LA MARQUISE DE L'ENCLOS , CHATEAU SAINTE GERMAINE , CHATEAU L'ENCLOS Appellation Pomerol Controlée , TRIPLE A – AAA , DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée , LA MARQUISE DE L'ENCLOS


SCEA CHATEAU L'ENCLOS - SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE, LIEUDIT L'ENCLOS - 33220 - PINEUILH - France - SIREN 379881881


Me de PIANELLI - Château L'Enclos - 33220 - PINEUILH - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501370 - Publication au BOPI 2012-06-06

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2223127 - Publication au BOPI 2002-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU L'ENCLOS"