Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARC MALBEC
Château de LACAPELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4353153
Date de dépôt :
08/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2027
MARC MALBEC de Château de LACAPELLE

Présentation de la marque MARC MALBEC

Déposée par voie électronique le 8 avril 2017 par Château de LACAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARC MALBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est Château de LACAPELLETODO domicilié(e) Le Château - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 263 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE LACAPELLE, M. Thierry SIMON domicilié(e) Le Château - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France.

La marque MARC MALBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC MALBEC arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.

Château de LACAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : MALBEC ORIGINAL , MALBEC D'OR , FINE MALBEC , château LACAPELLE CABANAC , Malbec inside , Malbec XL , Malbec Original


Château de LACAPELLE, SCEA - Le Château - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France - SIREN 390263911


SCEA CHATEAU DE LACAPELLE, M. Thierry SIMON - Le Château - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .