Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château l'Amourié
SARL Chateau Bouteiller

Numéro de dépôt :
4367766
Date de dépôt :
11/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2027
Château l\'Amourié de Chateau Bouteiller

Présentation de la marque Château l'Amourié

Déposée par voie électronique le 11 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Bouteiller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château l'Amourié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Bouteiller domicilié(e) chemin - 83310 - LA MOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Chateau Bouteiller, elisabeth bouteiller domicilié(e) 52 rue de bourgogne - 75007 - Paris - France.

La marque Château l'Amourié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château l'Amourié arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.


SARL Chateau Bouteiller - chemin - 83310 - LA MOLE - France


SARL Chateau Bouteiller, elisabeth bouteiller - 52 rue de bourgogne - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.