Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURE CONSCIENTE
Madame CHARLOTTE FRAPARD

Numéro de dépôt :
4400220
Date de dépôt :
28/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2027
NATURE CONSCIENTE de CHARLOTTE FRAPARD

Présentation de la marque NATURE CONSCIENTE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2017 par madame CHARLOTTE FRAPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE CONSCIENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame CHARLOTTE FRAPARD domicilié(e) 5 RUE GARREAU - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ISABELLE PORCHER domicilié(e) 980 AVENUE DE LA 2° DB - 30133 - LES ANGLES - France.

La marque NATURE CONSCIENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE CONSCIENTE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2027.


Madame CHARLOTTE FRAPARD - 5 RUE GARREAU - 75018 - PARIS - France


Madame ISABELLE PORCHER - 980 AVENUE DE LA 2° DB - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Vêtements ; LIGNE DE VETEMENTS.