Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUPER TOINETTE
CHARLES POUSSOU

Numéro de dépôt :
4373034
Date de dépôt :
01/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2027
SUPER TOINETTE de CHARLES POUSSOU

Présentation de la marque SUPER TOINETTE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par CHARLES POUSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPER TOINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est CHARLES POUSSOU domicilié(e) L'EMMEILLE - 81140 - CAMPAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MANOIR DE L'EMMEILLE, CHARLES POUSSOU domicilié(e) L'EMMEILLE - 81140 - CAMPAGNAC - France.

La marque SUPER TOINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER TOINETTE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.


CHARLES POUSSOU - L'EMMEILLE - 81140 - CAMPAGNAC - France


EARL MANOIR DE L'EMMEILLE, CHARLES POUSSOU - L'EMMEILLE - 81140 - CAMPAGNAC - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Gaillac.