Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la société CHANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la société CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANEL, Société Par Actions Simplifée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766
CHANEL, Département des Marques - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie, quincaillerie métallique ; composants métalliques pour articles de maroquinerie notamment systèmes de fermeture, plaques, serrures, cadenas, poignées, boucles, boutons (poignées) ; clous, articles de clouterie, rivets en métal, crochets en métal, chaînes en métal, clés, anneaux en métal, écrous, vis, boulons ; embouts métalliques de cannes et de parapluies, manches de couteaux métalliques, enseignes de métal, clochettes ; coffres-forts, boîtes en métaux communs, fermetures métalliques de boîtes.
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