Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE
CHANEL, Société Par Actions Simplifée

Numéro de dépôt :
4357932
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
MADEMOISELLE de CHANEL

Présentation de la marque MADEMOISELLE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la société CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la société CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société Par Actions Simplifée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie, quincaillerie métallique ; composants métalliques pour articles de maroquinerie notamment systèmes de fermeture, plaques, serrures, cadenas, poignées, boucles, boutons (poignées) ; clous, articles de clouterie, rivets en métal, crochets en métal, chaînes en métal, clés, anneaux en métal, écrous, vis, boulons ; embouts métalliques de cannes et de parapluies, manches de couteaux métalliques, enseignes de métal, clochettes ; coffres-forts, boîtes en métaux communs, fermetures métalliques de boîtes.